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Marques déposées par Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA
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OPTISOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTISOL
Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA) , union de coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
92401140
Date de dépôt :
14/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2012

Présentation de la marque OPTISOL

Déposée le 14 janvier 1992 par Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA) , union de coopérative à capital variable domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée,75016 PARIS (dossier no 2212247) - 75016 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2212247) - 75782 - France.

La marque OPTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTISOL est expirée depuis le 14 janvier 2012.

Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : NUTRICAF


Union des coopératives agricoles d'agrofourniture (UNCAA) , union de coopérative à capital variable - 83-85, avenue de la Grande Armée,75016 PARIS (dossier no 2212247) - 75016 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2212247) - 75782 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 21 février 2002 - Changement de dénomination n°341515 - Publication au BOPI 2002-02-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2001 n°2212247 - Publication au BOPI 2001-12-24

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Inscription le 19 août 2011 - Transmission totale de propriété n°566218 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-08-19

Céréales, avoines, blé, orge, seigle, froment, tournesol, colza, farines et tourteaux de céréales, de tournesol, de colza, de maïs, d'arachides pour animaux; son et issues de blé; arachides, fèves de cacao, caroubes, châtaignes, marrons, noix de coco et coques de noix de coco, amandes, noix de cola, noix de cajou, copra, noix et noisette, houblon et cônes de houblon, pommes de pin, plantes séchées pour la décoration, racines alimentaires, cannes à sucre; arbustes, arbres, troncs d'arbres, arbres de Noël; bois brut, bois en grume, écorces brutes, liège, copeaux de bois, couvertures, d'humus, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt